Mentions légales — M JEAN COUVREUR

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Éditeur du site

M JEAN COUVREUR
Adresse : 105 rue de la Hire, 31150 Gagnac-sur-Garonne
Téléphone : 06 21 62 71 84
E-mail : soles.renov@gmail.com
Forme juridique : [SARL / EURL / entreprise individuelle]
Capital social : [montant]
SIRET : 791 117 229 00025
SIREN : 791 117 229
RCS : [ville et numéro]
N° TVA intracommunautaire : [FR…]
Directeur de la publication : [nom du dirigeant]

Assurances professionnelles

Assurance responsabilité civile professionnelle et garantie décennale souscrites auprès de [nom de la compagnie], police n° [numéro].
Couverture géographique : France métropolitaine.

Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse], [téléphone].

Propriété intellectuelle

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Photographies

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Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur désigné : [nom et coordonnées du médiateur].

Droit applicable

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